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ATELIER NUPTIAL
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ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles ATELIER NUPTIAL met à la disposition des internautes son Site Internet www.LOCATIONDEROBE.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.locationderobe.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que nous nous réservons de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

Les modeles présentées en photos disponible immédiatement a condition de venir sur rdv et lorsque ceux ci ne sont pas deja en location. Seul pour la vente un délais de commande est annoncé et nous nous engageons à vous les fournir à la date donné lors de la commande avec une limite de commande maximale à 2 mois avant le jour du mariage.

 

 

L’accès et l’utilisation du Site www.locationderobe.com  entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas consulter ce Site.


ARTICLE 2 : ACCES AU SITE

LOCATIONDEROBE s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. ATELIER NUPTIAL n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.


ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, photos, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.locationderobe.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de LOCATION DE ROBE en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © JIMDO.fr ou copyright de ses partenaires. 

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ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS

Aucun des documents provenant du site www.locationderobe.com , ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Locationderobe ou de tiers.

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ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES

Pour correspondre avec Locationderobe par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.locationderobe.com ou par telephone au numéro indique . Nous nous réservons le droit de modifier ces coordonnées.


ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur www.locationderobe.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. nous nous  réservons le droit de modifier ou de corriger le contenu de notre site à tout moment, sans préavis. Atelier Nuptial ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas atelier nuptial, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.


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ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Tout litige relatif au Site ou à la présente notice légale, sera porté devant un tribunal de BOBIGNY qui sera régir et analysé selon le code pénale sur le fond, indépendamment des règles de conflit des lois. 
L’utilisation du Site www.locationderobe.com signifie votre accord express à l’application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.

 


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